chevreuse2014.com
Bonjour,
C'est en voulant réaliser des travaux pour l'ouverture d'une maison médicale dans le village de Chevreuse (78460) dans les Yvelines durant l'année 2012, que je me suis aperçu de la complexité de la loi du 11 février 2005 n° 2005-102 concernant les Etablissements Recevant du Public (ERP).
En creusant le sujet, plusieurs questions se sont alors posées à moi avant la mise en chantier :
Qui est concerné ? Tous les lieux recevant du public ?
Quelles sont les normes ?
Quelle est l'échéance ?
Quelles sont les dérogations possibles ?
Quelles sanctions en cas de non respect ?
Ces recherches ont été longues et fastidieuses car il y a la loi et l'interprétation de la loi.
C'est pourquoi j'ai voulu faire partager à travers ce blog mon expérience.
Vous pouvez me joindre à l'adresse e-mail suivante : normeshandicapes2015[at]free[point]fr
Bonne lecture.
Sébastien CATTANEO
Interêts
normes handicapes 2015, ERP, établissements recevant du public, Chevreuse, travaux, commerçant, profession libérale